Mise en œuvre de la Directive Cadre

Inventaire et analyse des pressions

Xavier Bourrain

Tours27 janvier 2010

Guidance for the analysis ofPressures and ImpactsIn accordance with the

Water Framework Directive.

Version 4.0: août 2002Pressures and Impacts Analysis

Les points forts de la démarche :

- un cadre conceptuel fort : l’approche D.P.S.I.R.

- notion de seuils : démarche normative (aspect réglementaire) 

- prise en compte des pressions sur la biologie

démarche pragmatique (Σ des pressions/milieu)

- variation des pressions : échelle de temps et espace

sur une unité de surfacesur une unité de surface

Fonction de transfert

Rappel :

une pression est :une pression est :

une force,

Un objectif de la Directive Cadre

« le bon état écologique »

40 ans d’évolution

Ecologie des milieux

UsagesDirectives usages

1975 à 1980

Loi de 1964

Directive cadre 2000

Loi de 1992 SDAGE

La loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau

et milieux aquatiques

DCE

Objectif du bon état 2015

prédation

Diagramme de l’écosystème aquatique

Matières organiques

Apports extérieurs

Lumière

Bactéries

Sels minéraux

Zooplancton

Poissons

algues

PYRAMIDE TROPHIQUE SIMPLIFIEE

super poissons

prédateurs

zooplancton

Prédateurs invertébrés, poissons

Algues et macrophytes

Matières organiques

sortie

?entrées

pressions

impac

t

LES INDICATEURS

3 fonctions vitales pour les espèces indicatrices

Croissance

Reproduction

Éclosion

Quels sont les paramètres utilisés pour décrire les altérations de la

fonction vitale ?

morphologie

température

hydrologieparamètres organiques

continuité

toxiques

nutriments

Annexe VPressions spécifiques selon les milieux

Typologie piscicoleTypologie piscicole

Type salmonidésType salmonidés

Type cyprinidésType cyprinidés

Type intermédiaireType intermédiaire

Hiérarchisation des pressions pour le type « salmonidés »

1 - morphologie1 - température3 - hydrologie

4 - paramètres organiques

5 - continuité

6 - toxiques

7 - nutriments

Croisement entre les pressions et leurs impacts

le long du cours d ’eau

Etendue de la surface des cours d ’eau de la masse d ’eauforce

Collectivités

• effectif : 6 300 stations d’épuration

- niveau minimum : 25 équivalent habitant

-Unité de caractérisation de la capacité : équivalent habitant

- Population saisonnière

- Autosurveillance = 15 % de l’effectif 90% des flux produits

PEGASEPlanification Et Gestion de

l ’ASsainissement des Eaux

Centre d’Etudes et de Modélisation de l’Environnement Université de Liège

Utilisation de modèles

de simultation et de prédiction

• Bilan des actions de dépollution et d’assainissement

• Préparation des programmes quinquennaux et plans de gestion

• Confirmation du RNROE des masses d’eau superficielles

• Optimisation des programmes de surveillance et de mesure

• Calcul de l’impact des rejets sur le milieu

• Simulation de scénarios d’assainissement et dépollution

• Caractérisation des masses d’eau et test scénario 2015

• Analyse des valeurs mesurées vs les résultats des simulations, scénario plan de gestion

Objectifs Réponses

UTILISATIONS DU MODELE

Annexe X de la DCE : liste des substances prioritaires

PentaBromodDiphenylEthers

DiEthylHexylPhyalates

Pentachlorobenzène

Chloroalcanes C10-13

Nonylphénols

Octylphénols

Fluoranthène

Alachlore

Chlorfenvinphos

Chlorpyrifos

Diuron

Isoproturon

Tributylétain

1,2-Dichloroethane

Trichloromethane

Trichlorobenzènes

Hexachlorobenzene

Hexachlorobutadiene

Hexachlorocyclohexane

Pentachlorophenol

Cadmium

Mercure

DDT, DDD, DDE

Aldrine

Dieldrine

Endrine

Isodrine

Tétrachlorure de Carbone

Perchloroethylene

Trichloréthylène

Liste substances prioritaires DCE

Liste I directive 76/464/CE

HAPs

Anthracene

Endosulfan

Naphthalene

Nickel

Plomb Liste II directive 76/464/CE

Dichloromethane

Benzène

Atrazine

Simazine

Trifluraline

Substances dangereuses prioritaires

CulturesCéréales

MaïsCoza

OélagineauxLégumes secsLégumes frais

Pomme de terreVignesFleurs

Cultures permanentesPairies

Surface toujours en herbeJardinx familiaux

ElevageBovins

Ovins

Porcs

Volaille

Domaine agricole

-1

-0.8

-0.6

-0.4

-0.2

0

0.2

0.4

0.6

0.8

1

1.2

-1.4 -1.1 -0.8 -0.5 -0.2 0.1 0.4 0.7 1

1

2

3

4

5

6

7

8

Typologie des pressions de culture

M30M31M32 M33

M34

M35

M36M37M38

groupe de pression par ordre décroissant

Typologie des pressions de cultures

Validation : concentration en nitrate pressions de l’agriculture

cultures

élévage

Hydromorphologie

État initial du niveau de dégradation de l’habitat

Identification des zones de référence par masse d’eau

Identification des masses d’eau fortement modifiées

Moyens pour 2004 REH par « dire d’experts » : 125 garde pêche

Objectifs

pour 2013 : SYRAHSYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des Cours d’Eau

Dégradation des connexions hydrauliques

Situation des connexions hydrauliques avec le lit mineur

Annexes

hydrographiques

Dégradation des condition de circulation

Circulation des espèces

Seuils et barragesContinuité

Modification du substrat

Substrat et végétation

Réduction de la diversité des habitats

litMorphologie

Réduction de la diversité des faciès d’écoulement

Niveau d’aeu

Débit ninimum acceptable

débitHydrologie

Evaluation CatégorieChamp

Méthode : Réseau d’Evaluation des Habitats

SYRAH

SYRAH

Biologie ?

Evaluation locale

- espèces introduites

- espèces invasives

- pression de « pêche »

LISTE DES ACTIVITES et USAGES

NECESSAIRES A LA DEFINITION DES PRESSIONS ET INCIDENCES

Données manquantes

Qualité

- apports atmosphériques (N, P, toxiques)- réseaux routiers (densités et bassins d’orage)- tonnages des pesticides agricoles et non agricoles (localisation et évolution)- tonnage d’engrais (métaux et toxiques)- plans d’épandage (quantité et qualité)- assainissement individuel (répartition)- usine d’incinération- décharges ménagères- radioéléments (industriels et sanitaires)- modifications thermiques (rejet et réchauffement)- mise en relation des nappes entre elles par forages

Morphologie

- marnage des plans d’eau- variations artificielles des débits- sylviculture intensive (surface localisation et nature)- seuils et barrages- drainage (densité et évolution)- recalibrage des cours d’eau- assainissement hydraulique agricole

Biologie

- piscicultures extensives (surface, localisation, nature)- espèces animales introduites (répartition, nature)- espèces végétales envahissantes (répartition, nature)- plans d’eau privatif- prélèvements halieutiques (espèces effectifs)- obstacles à la circulation des migrateurs- espèces repères (historiques des régressions, disparition, réintroduction et re-

colonisation)

Analyse de la démarche D.P.S.I.R.

Réponses

nonoui Écart/objectif

oui non

contrôle

Activité et usage Pression Etat

Impact